Référentiels

Ressources utiles pour prendre la barre : comprendre son système de référence à sa prise de poste et tout au long de son parcours professionnel dans la coordination territoriale en santé

« Je recherche des informations sur les Contrats locaux de santé (CLS) et les Ateliers santé ville (ASV), leurs configurations et leurs objectifs. Je recherche le cahier de charge des Conseils Locaux en Santé Mentale (CLSM) et souhaite mettre à jour mes connaissances sur la dynamique des CLSM sur le plan national. »

Atelier santé ville - ASV

  • La Circulaire DGS/SP 2 n° 2000-324 relative au suivi des actions de santé en faveur des personnes en situation précaire, dont l’annexe technique 1 précise le cadre de référence des ASV.
  • Le Référentiel national des ASV, 2012 précise l'organisation et le fonctionnement des ASV (gouvernance, portage juridique, financement), leurs trois missions clefs (diagnostic territorial partagé, programmation locale de santé et favoriser la participation des habitants) et leur articulation avec leur environnement (la Politique de la ville, les dispositifs de santé et les contrats locaux de santé). Dix annexes complètent ce référentiel autour notamment des inégalités sociales de santé, des indicateurs de suivi de l'ASV.
  • Dossier complet de la Fabrique Territoires santé sur les ateliers santé ville : présentation, historique, état des lieux, organisation et fonctionnement, textes et ouvrages.

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Contrat local de santé - CLS

L’ARS Île-de-France met en ligne plusieurs ressources en lien avec les Contrats locaux de santé franciliens, dont le référentiel CLS de 2016. Ce dernier reprend les fondamentaux de la démarche, le pilotage et l'organisation, le diagnostic partagé, la stratégie d'intervention visant la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé, le suivi et l'évaluation du CLS, ainsi que de nombreux autres outils : aide à la rédaction du CLS, le référentiel des compétences métiers, un tableau comparant les dispositifs de démarches territoriales (CLS, ASV, CLSM, Contrat de ville), trois fiches thématiques et le référentiel d'évaluation.

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Conseil local de santé mentale - CLSM

  • L’ARS Île-de-France met en ligne plusieurs ressources de soutien au développement des Conseils locaux de santé mentale franciliens, dont le Cahier des charges des CLSM, 2018-2022. Ce dernier précise le cadre législatif sur lequel les CLSM s'appuient ; il définit le CLSM, ses missions, objectifs et actions prioritaires, son organisation; son articulation avec son environnement (CLS et Politiques publiques).
  • Qu'est-ce qu'un CLSM ?, film d'animation (1'58) réalisé par le Centre national de ressources et d'appui aux CLSM du CCOMS : la démarche, ses acteurs, l'intersectorialité, le bien-être mental, les déterminants de santé.
  • Etat des lieux national des CLSM réalisé par le CCOMS : 1ère édition en 2015, 2e édition en 2018. Deux enquêtes qui mettent en exergue les grandes orientations des CLSM et soulignent la singularité de chaque territoire en termes de fonctionnement et de priorités.

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